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SAUGNAC JAUGES
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RCS Créteil 423 561 539
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 52 423 561 539

Siège social :
7 avenue Aristide Briand
94230 Cachan
France

Téléphone : +33 (0)9 62 07 18 68
Courriel : info@saugnac-jauges.fr

ARTICLE 2 : Directeur de la publication

Monsieur Pierre Beaufils, en qualité de gérant.

ARTICLE 3 : Hébergement

Le site est hébergé par :

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9 E. Loockerman St., Suite 311
Dover, DE 19901
États-Unis

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L’ensemble des éléments composant le site — structure, mise en page, textes, images, photographies, illustrations, logos et bases de données — est protégé par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Ces éléments ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés ou imités, en tout ou partie, sans autorisation expresse et préalable de SAUGNAC JAUGES. Toute utilisation non autorisée est constitutive du délit de contrefaçon et expose son auteur aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Les appellations « SAUGNAC », « LES JAUGES SAUGNAC » et « SAUGNAC JAUGES », ainsi que le logo associé, sont des marques déposées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

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SAUGNAC JAUGES traite des données personnelles en qualité de responsable de traitement, notamment dans le cadre de la gestion des commandes, des comptes clients, des demandes de contact et de devis, ainsi que de la mesure d’audience du site.

Les modalités de ces traitements — finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation et transferts éventuels hors Union européenne — sont détaillées dans notre politique de confidentialité et, s’agissant des traceurs déposés lors de la navigation, dans notre politique de cookies.

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Ces droits s’exercent par courriel à l’adresse info@saugnac-jauges.fr ou par courrier à l’adresse du siège social figurant à l’article 1.

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ARTICLE 7 : Droit applicable

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